Mentions légales

<

Editeur du site

Le présent site Philmorel.com est édité par l'artiste-peintre Chamaliérois Philippe Morel, résidant à Chamalières, 63400, Puy-de-Dôme, France. Vous pouvez le joindre en tant que directeur de la publication via la page Contact du présent site.

Hebergeur du site

Le site est hebergé sur les serveurs du prestataire informatique Clermontois OS2Switch.
SARL au capital de 100000 euros (Numéro Siret : 510 909 80700024), enregistré auprès du RCS Clermont Ferrand.
Pour contacter cette société : par téléphone : 04 44 44 60 40 ou en vous rendant sur place à Clermont-Fd : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert 63000 Clermont-Ferrand

Droit et Propriété Intellectuelle

Le Site Philmorel.com constitue une oeuvre dont L'éditeur, Philippe Morel, est responsable au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
Données, textes, informations, logos, identités visuelles, images et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété de Philippe Morel et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Tout Internaute s'engage à ne pas les utiliser et à ne pas permettre à quiconque d'utiliser ces contenus à des fins illégales.

Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du site Philmorel.com, permanente ou temporaire, sur tout support, et par quelque proédé que ce soit est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales.

Protection des données personnelles

L'Internaute choisit de donner certaines informations personnelles s'il souhaite poser une question , laisser une note ou un commentaire sur le site. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l'Internaute.

Philippe Morel se réserve le droit de conserver ces données de manière à proposer, le cas échéant, à l'Internaute, ses créations artistiques ou proposer des prestations d'installation temporaire (exposition de tableaux par exemple). A ce titre, l'artiste peintre amateur éditeur du présent site s'engage à respecter les dispositions de la loi modifiée 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Le texte de loi faisant référence est consultable librement gratuitement sur le site de la Cnil à l'adresse http://www.cnil.fr/documentation/textes-fondateurs/loi78-17/

Internaute peut à tout moment exercer son droit d'accès, de rectification, de suppression ou d'opposition concernant les informations qu'il fournit de son plein grè sur le présent site Philmorel.com, auprès de l'éditeur du site par email via le formulaire de contact à l'adresse suivante : philmorel.com/contact.php

Cookies

Soucieux de ne pas importuner l'internaute lors de sa visite, Philmorel.com n'enregistre aucun cookie sur l'ordinateur de l'Internaute, permettant d'enregistrer des données sur sa navigation ou autre information qui puisse ultérieurement être exploité à des fins marketing.

Responsabilité

L'éditeur décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur Philmorel.com et entraîner une indisponibilité de l'accès aux informations produites sur celui-ci.

Les éléments présentés en ligne ici sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des Internautes, sans aucune garantie d'aucune sorte, expresse ou tacite.

La présence de liens hypertextes sur le site ne crée aucun lien de responsabilité entre Philmorel.com et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l'Internaute.

De même, Philippe Morel ne peut garantir l'exhaustivité des informations présentes sur ce site ni garantir l'absence de modification par un tiers (par quelque moyen illégal que ce soit, par exemple intrusion et piratage informatique des serveurs de fichiers ou dépose de virus, cheval de Troie, ver ou autre programme informatique malicieux). Pour autant, l'éditeur vérifie de manière régulière l'intégrité de son espace mutualisé et ses propres fichiers pour lutter contre toute atteinte à ses données et à celles des visiteurs du site.

L'Internaute est seul responsable de l'utilisation qu'il fait du contenu du site. La responsabilité de l'éditeur ne saurait être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l'utilisation des informations produites sur le site.

Si vous remarquez un détail suspect ou un fonctionnement qui vous paraît anormal merci d'envoyer un mail via le formulaire de contact à l'adresse suivante : philmorel.com/contact.php comportant les informations suivantes : nature du problème, système d'exploitation de votre ordinateur, nom du navigateur et version (si possible).

Loi applicable et Compétence judiciaire

L'ensemble des informations diffusé sur le site et l'utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d'appel de Clermont-Ferrand sont compétents pour connaître des éventuels litiges.

Formulaire de contact avec le peintre

© Philippe Morel 2018 Tous droits reservés. Merci de ne pas utiliser les peintures exposées ici sans le consentement de l'artiste que vous pouvez contacter en cliquant ici.